SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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53 résultats pour la valeur "11/03/2011" du filtre Date de séance
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED : REALISATION D'UNE ÉTUDE DE STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MATHIAS GRUNEWALD - GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES ET ECOLES PRIVÉES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (PREMIERE LISTE 2011)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS ACCES, ALEOS, APPONA 68, ESPOIR COLMAR, ESPOIR MULHOUSE, LE PORTAIL DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PRENANT APPUI SUR UN APPRENTISSAGE PRECOCE DE LA LANGUE REGIONALE (PERIODE 2007/2013)VERSEMENT 2011 AU FONDS DE CONCOURS ACADEMIQUEPROGRAMME E758 – LANGUE ET CULTURE REGIONALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL 2011 C732 ET C632
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT A.P.E.I. - HIRSINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (A.C.T.U.)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE A BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIERE DE POLITIQUES EUROPEENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA) LES ARTISANS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C633, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS - EVALUATION DE LA DEMARCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580).
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin